Francis Leger


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LÉGER (Francis, Denis, Hubert)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle « Francis LÉGER, Sophie JONVAL et Aurélien LÉGER, Greffiers de Tribunal de Commerce associés, société titulaire d'un office de Greffier de Tribunal de Commerce », titulaire de l'office de greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Caen (Calvados)"
greffier_residence_departement_code="14"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000046187997(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 202217/08/2022
De: Francis Léger
Assistant Ingénieur
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR5584 Institut de Mathématiques de Bourgogne (IMB)
Groupe:
Unité UMR5584 Institut de Mathématiques de Bourgogne (IMB)
date_debut="2019-03-01"
DEC190786DR06(source BOCNRS)
nomination
01 Mars 201901/03/2019
De: Francis Léger
greffier associé du tribunal de commerce de Caen
Objet:
membre de ce comité pour la même durée de cinq ans renouvelable
Groupe:
Membre de ce comité pour la même durée de cinq ans renouvelable
JORFTEXT000033519712(source JORF)
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Leger (Francis)
greffier associé du tribunal de commerce de Caen
Objet:
La commission
prévue par l'article R. 742-36 du code de commerce susvisé
II. – Suppléants
Membres
suppleant
JUSC0915916A(source BOMJ)
composition
10 Juillet 200910/07/2009
De: Leger (Francis, Jean, Pascal)
adjudant-chef, transmissions ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Francis Léger
représentants du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Objet:
membres du comité de coordination
Groupe:
Comité de coordination
JORFTEXT000000436325(source JORF)
nomination
26 Juin 200426/06/2004
De: Leger (Francis)
greffier associé du tribunal de commerce de Caen
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000612186(source JORF)
nomination
14 Octobre 200314/10/2003
De: Leger (Francis, Albert, Désiré)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2000
JORFTEXT000000405486(source JORF)
admission
10 Avril 200110/04/2001
De: Leger (Francis)
greffier associé du tribunal de commerce de Caen
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000217220(source JORF)
composition
27 Mai 200027/05/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.